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1. Éditeur du site

Le site la-gabare.fr est édité par :

Dénomination
[Raison sociale exacte — ex. La Gabare SASU]
Forme juridique
[SASU / EURL / entreprise individuelle / micro-entreprise]
Capital social
[Montant en euros — à supprimer si entreprise individuelle]
Siège social
[Adresse postale complète]
SIREN / SIRET
[N° SIREN à 9 chiffres / SIRET à 14 chiffres]
RCS
[Ville d'immatriculation + numéro — à supprimer si non inscrit au RCS]
TVA intracommunautaire
[FR + clé + SIREN — ou « non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base]
Courriel
louisbruz50@gmail.com
Téléphone
[N° de téléphone professionnel]

2. Directeur de la publication

[Prénom NOM du dirigeant], en qualité de [président / gérant / entrepreneur individuel].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
Hostinger International Ltd.
Adresse
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone
+370 645 03378
Site
hostinger.fr
Localisation des serveurs
France (server966), sauvegardes en Lituanie

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — structure, textes, identité visuelle, illustrations, éléments graphiques et animations — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, noms de domaine et logos des domaines viticoles éventuellement cités ou présentés à titre de référence demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les prestations livrées aux clients font l'objet d'une cession de droits dans les conditions prévues aux conditions générales de vente.

5. Données personnelles

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6. Cookies et traceurs

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7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations publiées exactes et à jour, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les tarifs, délais et contenus des offres présentés sur ce site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; seul le devis signé engage les parties.

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8. Liens hypertextes

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9. Médiation et litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les relations contractuelles avec les clients professionnels sont régies par les conditions générales de vente. À défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de l'éditeur, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables.

Conformément au règlement (UE) n° 524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

10. Alcool et publicité

La Gabare est une agence de communication : elle ne vend, ne distribue et ne fait la promotion d'aucune boisson alcoolisée. Les prestations proposées aux domaines viticoles sont réalisées dans le respect des articles L.3323-2 et suivants du Code de la santé publique (loi Évin), la responsabilité éditoriale finale des contenus publiés incombant au client.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.